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Le présent site internet accessible à l’adresse https://sla-architecture.com/(ci-après dénommé le Site) est la propriété de la société SEXER LOYRETTE ARCHITECTURE, ci-après dénommée sous son nom commercial SLA ARCHITECTURE.

• Le site internet https://sla-architecture.com/ est édité par la société SEXER LOYRETTE ARCHITECTURE société par actions simplifiée, au capital social de 37 000€, dont le siège social est situé 25, rue Henry Monnier 75009 Paris, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 432 724 169 et dont le numéro de téléphone est le 01 49 85 29 29;
• SEXER LOYRETTE ARCHITECTURE est inscrite depuis le 05/09/2000 au Tableau de l’Ordre des architectes de la région ILE-DEFRANCE, sous le n° d’Ordre S05024;
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR82432724169
• Le directeur de la publication est: Monsieur Ameyar RIAD
• L’hébergement du site est assuré par OHV, Adresse, dont le numéro de téléphone est le (+33) à compléter;
• La conception graphique du site a été réalisée par la société Dissidentia.

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Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au Site (matériels, logiciels, connexion internet) sont à la charge de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les photographies, les programmes et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logos, charte graphique, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété SLA ARCHITECTURE qui est titulaire ou a acquis les droits de propriété intellectuelle y afférents. Toute représentation totale ou partielle du Site ou d’un des éléments qui le compose sans l’autorisation expresse de SLA ARCHITECTURE est interdite et constituerait une contrefaçon.

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En toute hypothèse, les liens renvoyant au Site devront être retirés à première demande de SLA ARCHITECTURE.

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Cookies

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Responsabilité

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Toutefois, SLA ARCHITECTURE ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l’absence d’exactitude, la fiabilité, la pertinence, l’exhaustivité ou encore l’actualité des informations présentes sur son Site.

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Modification

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L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement afin de connaître les mises à jour qui prendront effet dès leur publication.

En continuant à utiliser le Site, l’utilisateur reconnaît qu’il accepte les présentes conditions d’utilisation.

Date de la dernière mise à jour: 1er juillet 2024

Informatiques et libertés, formulaire de contact

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